MAIRIE
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Décisions du Conseil

Date du prochain conseil : 22/05/2018 à 18 h 30

Ordre du Jour

1. Délibération relative à l'approbation de l'acte constitutif d'un groupement de commandes pour la fourniture d'électricité avec GrandAngoulême.
2. Intégration des voies et espaces communs du lotissement « Résidence Le Poteau » dans le domaine communal.
3. Délibération portant détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.
4. Délibération portant créations de divers emplois en vue des avancements de grade au 1er juin 2018.
5. Délibération portant création d'un emploi d'acheteur public à compter du 1er/07/2018.
6. Délibération fixant le nombre de représentants du personnel au Comité Technique.
7. Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement des écoles.
8. Participation aux charges de fonctionnement des écoles - Convention avec l'école de l'Enfant Jésus.
9. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention avec la ville d'Angoulême.
10. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention avec la ville de Gond-Pontouvre.
11. Autorisation de signature de la convention de partenariat avec la Compagnie « Tout Par Terre » et GrandAngoulême.
12. Information au conseil municipal des décisions du maire prises par délégation.
13. Questions diverses.
14. Informations diverses.







Délibérations (Archives)

Les Délibérations

Séance du 17/04/2018

Séance du 27/03/2018

Séance du 20/02/2018